--- title: Solumod | Mentions Légales --- [Passer au contenu](https://www.solumod.com/solumod-mentions-l%C3%A9gales#main-content) [![Logo Solumod\_Solu en blanc](https://www.solumod.com/hs-fs/hubfs/Logo%20Solumod_Solu%20en%20blanc.png?width=4000&height=1143&name=Logo%20Solumod_Solu%20en%20blanc.png)Page d'accueil](https://solumod.com?hsLang=fr) - [Qui sommes-nous ?](https://www.solumod.com/accueilqui-sommes-nous?hsLang=fr) - [FAQ](https://www.solumod.com/accueilFAQ?hsLang=fr) [Demander votre devis](https://www.solumod.com/demande-de-devis?hsLang=fr) - [Qui sommes-nous ?](https://www.solumod.com/accueilqui-sommes-nous?hsLang=fr) - [FAQ](https://www.solumod.com/accueilFAQ?hsLang=fr) [Demander votre devis](https://www.solumod.com/demande-de-devis?hsLang=fr) # Mentions Légales ## 1. Éditeur du site Le site ***[www.solumod.com](https://www.solumod.com/?hsLang=fr)*** est édité par : **SOLUMOD** \[Forme juridique\] au capital social de **\[capital social\] €** **Siège social :** PAE Dégrad des Cannes 24 rue de l'Industrie 97354 Rémire-Montjoly Guyane française Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de **\[ville\]** sous le numéro **\[RCS / SIREN\]**. **SIRET :** \[numéro SIRET\] **N° TVA intracommunautaire :** \[numéro TVA\] **Téléphone :** \[téléphone SOLUMOD\] **E-mail :** \[adresse e-mail SOLUMOD\] --- ## 2. Directeur de la publication Le directeur de la publication du site est : **Jean-Luc CHOJNACKI**, en qualité de **Gérant de la société SOLUMOD**. --- ## 3. Hébergement du site Le site **[www.solumod.com](https://www.solumod.com/?hsLang=fr)** utilise la plateforme et les services d'hébergement de **HubSpot**. Pour les clients situés en France, l'entité contractante indiquée par HubSpot est : **HubSpot France S.A.S.** 91 Boulevard Haussmann 75008 Paris France **Téléphone : +33 1 72 73 05 00** --- ## 4. Objet du site Le site **SOLUMOD** a pour objet de présenter les produits, solutions et services proposés par la société SOLUMOD, notamment dans le domaine des **constructions modulaires, bâtiments modulaires, espaces professionnels et solutions d'aménagement**. Les informations, caractéristiques techniques, photographies, illustrations, rendus, dimensions et tarifs éventuellement présentés sur le site sont communiqués à titre indicatif et peuvent être modifiés sans préavis. Les caractéristiques définitives des produits et prestations commandés sont celles figurant sur le devis, le bon de commande ou le contrat conclu entre SOLUMOD et son client. --- ## 5. Propriété intellectuelle L'ensemble des éléments constituant le site **[www.solumod.com](https://www.solumod.com/?hsLang=fr)**, notamment sa structure, ses textes, photographies, illustrations, images, vidéos, graphismes, logos, icônes, documents, catalogues, fiches techniques, plans et éléments graphiques, est protégé par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle. Sauf indication contraire, ces éléments sont la propriété de **SOLUMOD** ou sont utilisés avec l'autorisation de leurs propriétaires respectifs. Toute reproduction, représentation, adaptation, modification, publication, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, du contenu du site, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de SOLUMOD. Le nom **SOLUMOD**, son identité visuelle et son logo ne peuvent être reproduits ou utilisés sans autorisation préalable. --- ## 6. 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Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, les personnes concernées disposent, selon les conditions prévues par la réglementation, d'un droit : - d'accès ; - de rectification ; - d'effacement ; - de limitation du traitement ; - d'opposition ; - de portabilité ; - et de retrait de leur consentement lorsque le traitement repose sur celui-ci. Ces droits peuvent être exercés à l'adresse suivante : **[marketing@soparag.com](mailto:marketing@soparag.com)** Toute personne dispose également du droit d'introduire une réclamation auprès de la **Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL)**. --- ## 7. Cookies et traceurs Le site **[www.solumod.com](https://www.solumod.com/?hsLang=fr)** peut utiliser des cookies et autres traceurs nécessaires à son fonctionnement ainsi que des outils permettant notamment de mesurer son audience, d'améliorer l'expérience utilisateur et de mesurer l'efficacité de ses actions marketing. Le site étant notamment exploité à l'aide de la plateforme **HubSpot**, certains cookies peuvent être utilisés pour assurer le fonctionnement du site, la gestion des formulaires, la mesure d'audience ou le suivi de la relation avec les prospects et clients. Selon les outils activés sur le site, des traceurs provenant notamment de services tiers tels que **Google, Meta, LinkedIn ou YouTube** peuvent également être utilisés. Les cookies strictement nécessaires peuvent être déposés sans consentement lorsque la réglementation le permet. Les cookies et traceurs nécessitant un consentement ne sont déposés qu'après accord de l'utilisateur. 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